Mentions Légales de netreparents.ch

1. Éditeur du Site :

   • Nom de l’entreprise : netreparents.ch
   • Adresse : XXX
   • Téléphone : 0041797488626
   • E-mail : contact@netreparents.ch
   • Représentant légal : Célia Marzano
   • Numéro d’identification de l’entreprise (UID) : En Attente

2. Hébergement du Site :

   • Nom de l’hébergeur : OVH Télécom
   • Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
   • Téléphone de l’hébergeur : 1007

1. Propriété Intellectuelle :

   • Le contenu du site netreparents.ch, incluant les textes, graphismes, images, et tout autre matériel, est protégé par le droit d’auteur et appartient à netreparents.ch ou à ses fournisseurs de contenu. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation des lois sur le droit d’auteur et autres lois.

2. Protection des Données et Confidentialité :

   • Conformément à la législation suisse sur la protection des données, netreparents.ch s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les détails de notre politique de confidentialité sont disponibles sur [lien vers votre politique de confidentialité].

3. Responsabilité :

   • netreparents.ch décline toute responsabilité quant à l’exactitude, la fiabilité, l’actualité et l’intégralité des informations fournies sur le site. Toute utilisation des informations fournies sur le site se fait aux risques de l’utilisateur.

4. Droit Applicable et Juridiction :

   • Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du canton [indiquez le canton de votre entreprise].

5. Modifications des Mentions Légales :

   • netreparents.ch se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles modifications.